Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCHER: LA PASSION DU BAIN
SANIFRANCE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1712568
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2011

Présentation de la marque PORCHER: LA PASSION DU BAIN

Déposée le 18 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCHER: LA PASSION DU BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANIFRANCE domicilié(e) 161, rue de la Belle Etoile - Paris Nord II, 95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2206798) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 010 969 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) (dossier no 2206798) - France.

La marque PORCHER: LA PASSION DU BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCHER: LA PASSION DU BAIN est expirée depuis le 18 décembre 2011.

SANIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARAGOS , SALANGANE , OLAGE , PERSEPOLIS , CERAZUR , NAOMYS , DAUPHINE , ZEPHYR , PORCHER DISTRIBUTION , ARAMIS


SANIFRANCE Société anonyme - 161, rue de la Belle Etoile - Paris Nord II, 95700 ROISSY-EN-FRANCE (dossier no 2206798) - France - SIREN 552010969


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - (dossier no 2206798) - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2206798 - Publication au BOPI 2001-09-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 3 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°352673 - Publication au BOPI 2002-09-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires notamment lavabos, baignoires, douches, toilettes.Meubles notamment meubles pour salles de bains et installations sanitaires, armoires de toilette;porte-serviettes, porte-savons, porte-brosses à dents, porte-gobelets, glaces et miroirs.Gobelets, verres à dents, distributeurs de papier hygiénique;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.